Mentions légales et droits applicables

Editeur et responsable de la publication

Site conçu, réalisé et édité par :2JO LLC
Siége social : 1001 S Myrtle Avenue, Suite 12 - 33756 - Clearwater - FL - USA
Féderal Tax ID : 47-3077423
Téléphone : +1 (727)252 49 48
Hébergement :OVH SAS service Dedicated Cloud hébergement de données de santé au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Société: ISIS ATLANTIQUE

Siège social : 4 rue des Terriers
17220 Saint Vivien - France.
Siret : 45156825700021

Directeur de la publication : M. Damien LOMAN

Copyright

En qualité de producteur des informations contenues dans ce site, www.isisatlantique.fr interdit, sauf autorisation expresse, toute extraction même partielle de ces informations qui constituent une base de données au sens de l'art L341 du code de la Propriété intellectuelle.

Le site www.isisatlantique.fr est la propriété de la société 2JO LLC. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse des sociétés 2JO LLC et ISIS ATLANTIQUE, est interdite. Les informations communiquées sur le site www.isisatlantique.fr sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité des sociétés 2JO-LLC et ISIS ATLANTIQUE. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. ISIS ATLANTIQUE se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site www.isisatlantique.fr. La dénomination "ISIS ATLANTIQUE" , les logos et autres produits et marques cités sur le site sont la propriété ISIS ATLANTIQUE et ne peuvent en conséquence être utilisés sans l'autorisation écrite préalable ISIS ATLANTIQUE.

Traitement des données nominatives

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément à la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

Si vous êtes abonné(e) à une de nos listes de diffusion, votre adresse électronique sera conservée.
Ces informations sont réservées à l'usage exclusif de notre société.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de suppression et de rectification aux données personnelles vous concernant en vous adressant au responsable de la publication à info@isisatlantique.fr

Liens hypertextes

ISIS ATLANTIQUE  décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers le site internet de la société ISIS ATLANTIQUE : www.isisatlantique.fr.
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet. Ces liens sont insérés aux fins d'accessibilité uniquement, et ISIS ATLANTIQUE n'assume aucune responsabilité sur le contenu des sites. L'accès à ces sites relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. La création de lien vers le site www.isisatlantique.fr est soumise à l'autorisation préalable de 2JO LLC et ISIS ATLANTIQUE en écrivant à l'adresse mail suivante : info@isisatlantique.fr

Cookies

Ce site enregistre des "cookies" sur votre ordinateur. Il s'agit d'informations sur votre visite et sur votre équipement informatique, consultables par le site si vous revenez le visiter ultérieurement. Ces informations sont enregistrées uniquement à des fins d'établissement de statistiques de fréquentation, et ne donnent lieu à aucun traitement nominatif. Il vous est possible de refuser l'enregistrement de telles informations en vous rendant dans les options (ou préférences) de votre navigateur internet, et en désactivant les cookies.

Droits d'auteur

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site www.isisatlantique.fr, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon.

Conformément au décret 2013-414 du 21 mai 2013 (Loi Bertrand)

Il n’est pas possible pour les personnes ayant des données nominatives publiées sur le site de l’entreprise dans le cadre du dispositif de transparence, d’exercer un droit d’opposition à la collecte, au traitement ou à la publication de ces données, dans la mesure où le dispositif de transparence est rendu obligatoire par la loi.

Des mesures techniques sont mise en place pour assurer l’intégrité du site, la sécurité et la protection des données directement identifiantes, contre l’indexation par des moteurs de recherche.